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Marques déposées par Mas du SoleillaTODO
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Chateaux du Sud
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chateaux du Sud
Mas du Soleilla Scea

Numéro de dépôt :
3397954
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2015
Chateaux du Sud de Mas du Soleilla

Présentation de la marque Chateaux du Sud

Déposée le 5 décembre 2005 par Mas du SoleillaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateaux du Sud »

Le déposant est Mas du SoleillaTODO domicilié(e) route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 209 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mas du Soleilla domicilié(e) route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateaux du Sud est expirée depuis le 5 décembre 2015.

Mas du Soleilla a également déposé les autres marques suivantes : PETIT MARS , TERRE DU VENT , CLÔT DE L'AMANDIER , JASON , LES BARTELLES , VIGNE DE FEU


Mas du Soleilla Scea - route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 444209092


Mas du Soleilla - route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux de vie) vins AOC eaux de vie AOC digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie) spiritueux (à l'exception des eaux de vie) extraits ou essences alcooliques.